Chargement

Mentions légales

L'accès et l'utilisation du site de Moveo CFK SPRL - Coraline Knockaert D.O. (www.fenetressurcour.be) sont soumis aux conditions énoncées ci-dessous et aux lois applicables.


En visitant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente note et acceptez, sans limitations, ce qui suit : Le présent site est celui de Moveo CFK SPRL - Coraline Knockaert D.O., dont le siège est établi à Avenue Armand Burvenich 11/1, 1780 Wemmel. Son numéro de téléphone général est 0476/45 36 46



Les informations présentes sur le site revêtent un caractère officiel. Leur portée n'est toutefois qu'informative, seuls les documents écrits correspondants ont une valeur juridique ou réglementaire. Bien que Moveo CFK SPRL sur cour s'efforce de fournir des informations qu'elle estime être à jour et exactes, elle ne peut garantir que le site soit exhaustif et que toutes les informations fournies soient complètes. En aucun cas, la responsabilité de Moveo CFK SPRL ne pourra être mise en cause du fait de l'utilisation des informations fournies sur ce site ou de l'absence d'informations spécifiques. Rien, dans ce site, ne peut être compris comme constituant une offre d'achat ou de vente de produits ou service, ni, de façon générale, de contracter, sauf mention explicite contraire. Si des liens étaient créés avec d'autres sites, Moveo CFK SPRL ne peut en aucun cas être tenue responsable de leur contenu. En accédant au présent site de Moveo CFK SPRL : Vous acceptez de vous conformer à la loi belge sur les droits d'auteur et les droits voisins et plus généralement aux traités et aux accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur et des droits de propriété intellectuelle;


Vous vous interdisez de reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer, sous quelque forme que ce soit, les données protégées par le droit de la propriété intellectuelle qui y figurent sans autorisation écrite et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à la donnée reproduite;


Vous vous interdisez également d'y introduire des données qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données y figurant et ce, par quelque procédé que ce soit;


Vous vous interdisez de télécharger les données ou les oeuvres qu'il contient, sauf dans le cadre d'une copie destinée à une utilisation strictement privée et non-commerciale et à condition que vous n'y apportiez aucune modification et en citant les sources.


Toute modification ou utilisation dans un autre but que celui visé au paragraphe précédent constituera une violation des droits d'auteur et/ou d'autres droits de propriété intellectuelle.


Concernant les messages générés sur le formulaire de contact et les mails envoyés à l'adresse inscrite sur le site, ceux-ci sont exclusivement consulter pour un usage professionnel et ne seront jamais divulgés à une tierce personne.

Copyright © Tumerelle Nicolas. All right reserved.